Marque enregistrée - Marque en vigueur

PG Provinces Gastronomie
LE DELAS SAS

Numéro de dépôt :
4524092
Date de dépôt :
11/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2029
PG Provinces Gastronomie de LE DELAS

Présentation de la marque PG Provinces Gastronomie

Déposée par voie électronique le 11 février 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PG Provinces Gastronomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DELAS domicilié(e) 1 avenue de Normandie - 94597 - RUNGIS CEDEX PLA 184 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET Mme Amandine de NANTES domicilié(e) 7 chemin de Tillier BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque PG Provinces Gastronomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PG Provinces Gastronomie arrivera à expiration en date du 11 février 2029.

LE DELAS a également déposé les autres marques suivantes : LE DELAS , SÉLECTION DES GRANDS CHEFS , SHD - Société Harcourtoise de Distribution , PROVINCES GASTRONOMIE , CARRE DE BOEUF.COM , LE DELAS Rungis Le meilleur de la gastronomie à votre porte ! , LE DELAS


LE DELAS SAS - 1 avenue de Normandie - 94597 - RUNGIS CEDEX PLA 184 - France


CABINET PONCET Mme Amandine de NANTES - 7 chemin de Tillier BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 10 janvier 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°777269 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.